COMMUNE DE CIZE - RÉVISION DU PLU
PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE CIZE
ART. L.123-1 À L.123-19 ET R.123-1 À R.123-27 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
ART. L.153-19 DU CODE DE L’URBANISME
CANTON DE SAINT ÉTIENNE DU B OIS – ARRONDISSEMENT DE BOURG - EN -BRESSE
DÉPARTEMENT DE L’AIN
Ces informations sont à disposition du public en ligne sur le site du 21 janvier 2022 au 12 mars 2022 minuit, ou consultables en mairie. |
Révision 1
Les pièces de cette révision sont :
- Délibération de prescription du 4 mai 2021
- Additif au rapport de présentation (Pièce N°1 du PLU) : notice de présentation de la révision allégée n°1
- Extrait avant/après révision du règlement (pièce n° 5 du PLU)
Révision 2
Les pièces de cette révision sont :
- Délibération de prescription du 15 juin 2021
- Additif au rapport de présentation (pièce n°1 du PLU) : notice de présentation de la révision allégée n°2
- Extrait avant/après révision du plan de zonage (pièce n°4 du PLU)
- Extrait avant/après révision du règlement (pièce n°5 du PLU)
La totalité des pièces sont téléchargeables ci-dessous : vous trouverez également les examens conjoints des 2 révisions.
Révision 1
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Révision 2
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EXAMENS CONJOINTS
Révision 1
Révision 2
